Partageons nos valeurs
 
Tél +33(0) 2 97 70 74 21
Accès privé
contact@scyfco.fr
Contact



Accueil > Mentions légales

Mentions légales


MENTIONS LÉGALES
Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation qui s’appliquent à chaque visiteur de ce site Internet. La consultation du site implique l’acceptation implicite de l’observation des conditions d’utilisation suivantes ainsi que des dispositions légales et règlementaires en vigueur.

Informations générales
Vous êtes actuellement connecté au site www.scyfco.fr

Ce site est édité par le fonds de dotation Saint-Cyr Grande École (« SCGE »), déclaré à la préfecture du Morbihan le 19/02/2011, pour son centre de formation continue Saint-Cyr Formation continue « SCYFCO » et dont le numéro de SIRET est 531 690 238 00013

Siège de SCGE
Camp de Coëtquidan
56380 GUER
Tél. : 02.97.70.77.00

Directeur de la publication : M. Cyril BARTH, directeur général

Création du site
CREACYTE
Tél. : +33 (0)6 64 87 31 44
site Internet : www.creacyte.com
Hébergement du site
OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix
Fax : + 33 (0)3 20 20 70 20

Conditions générales d’utilisation du site
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
SCGE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SCGE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTE DU SITE
Concernant les liens que SCGE pourrait créer de son site www.scyfco.fr vers d’autres sites, SCGE n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès.

LIENS HYPERTEXTE VERS LE SITE
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de SCYFCO, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de SCGE ou de SCYFCO, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Par ailleurs,
• Il est interdit de supprimer, déformer ou de modifier la taille ou l’apparence des logos de SCGE et/ou de SCYFCO ou de leurs partenaires ;
• Le site sur lequel est mis en place le lien vers le site de SCGE ne doit en aucun cas publier des contenus, données, textes, images, vidéo ou audio de nature diffamatoire, offensante ou illégale, notamment enfreignant les droits de propriété intellectuelle ou de manière générale n’étant pas conforme aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

SCGE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site www.scyfco.fr

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations nominatives collectées sur le formulaire de contact sont exploitées par SCGE pour répondre à vos demandes. Elles sont uniquement destinées aux services de SCGE chargés de leur traitement.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du présent site internet fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 2118089. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant en vous adressant à :

Saint-Cyr Grande École (« SCGE »)
Camp de Coëtquidan
56380 GUER
Tél. : 02.97.70.77.00

CRÉDITS PHOTO SCGE
Photos : Fondation Saint-Cyr©