- Accueil
- Mentions légales
Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site scyfco.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Ce site est édité par SCYFCO SAS, Centre de formation professionnelle, SIRET 880 115 431 00012- APE 8559A – TVA FR00 880 115 431, déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11756182475 auprès du préfet de la région Ile de France.
Adresse du siège social : 51 rue de Miromesnil 75088 Paris
Montant du capital social : 104 099 €
Contact : contact@scyfco.fr
Propriétaire : SCYFCO SAS
Créateur : SCYFCO SAS
Responsable de la publication : M. Xavier LATOURNERIE, président
Hébergeur : Infomaniak : Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias, SUISSE : tel : +41844551155
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Les données collectées par SCYFCO, à savoir le nom, prénom, email, fonction et le numéro de téléphone, peuvent faire l’objet d’un traitement aux fins de (i) gérer les recrutements via le formulaire de candidature spontanée ; (ii) gérer l’inscription aux formations via le formulaire d’inscription.
Le traitement de vos données est réalisé par le pôle Ressources Humaines et le pôle développement de SCYFCO.
Ces traitements ont pour base légale l’intérêt légitime de SCYFCO, à savoir assurer sa visibilité et faire connaître ses activités.
Vos données ne feront pas l’objet d’un transfert en dehors de l’Union Européenne (UE) et de l’Espace économique européen (EEE). La durée de conservation de celles-ci est de 3 ans.
Les cookies utilisés par SCYFCO permettent le bon fonctionnement du site internet et ne sont pas soumis à votre consentement. Toutefois, en naviguant sur ce site internet, vous acceptez que Google collecte vos données de navigation.
Vous bénéficiez du droit de demande d’accès, de rectification ainsi que de limitation de vos données. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Pour exercer vos droits auprès de SCYFCO, vous pouvez écrire à : contact@scyfco.fr
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION :
Toutes les informations disponibles sur le site relèvent de la propriété de l’éditeur et sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels).
Les informations figurants sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par les utilisateurs, à défaut d’un accord préalable et exprès.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SCYFCO SAS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
A noter, l’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le site, bien que ces informations puissent être erronées.
Responsabilité de l’éditeur : L’éditeur n’est pas responsable du cas où le site est inaccessible pour cause de problèmes techniques ou encore dans les cas où vous pointez depuis le site www.scyfco.fr, via des liens hypertextes, vers des sources extérieures, dont l’exactitude peut être remise en cause.
Droit applicable et juridiction compétente : En cas de contentieux, une clause relative aux modalités de règlement du litige permet d’imposer une tentative de règlement amiable du litige avant toute saisine judiciaire.
Liens hypertextes : La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de SCYFCO SAS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de SCYFCO SAS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Par ailleurs,
• Il est interdit de supprimer, déformer ou de modifier la taille ou l’apparence des logos de SCYFCO SAS ou de leurs partenaires ;
• Le site sur lequel est mis en place le lien vers le site de SCYFCO SAS ne doit en aucun cas publier des contenus, données, textes, images, vidéo ou audio de nature diffamatoire, offensante ou illégale, notamment enfreignant les droits de propriété intellectuelle ou de manière générale n’étant pas conforme aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.
SCYFCO SAS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site www.scyfco.fr
Concernant les liens que SCYFCO SAS pourrait créer de son site www.scyfco.fr vers d’autres sites, SCYFCO SAS n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès.
CREDITS
Identité graphique, illustrations et interface utilisateur réalisées par Site internet :
Développements et intégration du site réalisés par , Romaric Anquetil. Site internet : site internet
Photos : SCYFCO SAS – 51 rue de Miromesnil 75008 Paris Centre de formation professionnelle, SIRET 880 115 431 00012- APE 8559A – TVA FR00 880 115 431 Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11756182475 auprès du préfet de la région Ile de France (Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état)
Crédits photos : Christophe Huchet, Sylvain Auché